16 Matching Annotations
- Nov 2021
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www.jeunes.gouv.fr www.jeunes.gouv.fr
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rapport de 215 pages de 2019 au sommaire:
- Agir pour et avec les jeunes 13
- Les mobilités sociales 15
- Les mobilités géographiques 20
- Les mobilités résidentielles 27
- Les mobilités internationales 31
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www.cerema.fr www.cerema.fr
- Oct 2021
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regions-france.org regions-france.org
- May 2021
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www.defenseurdesdroits.fr www.defenseurdesdroits.fr
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Les conditions générales de vente discriminatoires : l’exemple du Pass Navigo
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- Mar 2021
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lycees.iledefrance.fr lycees.iledefrance.fr
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lycees.iledefrance.fr lycees.iledefrance.fr
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- Nov 2020
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Why American public transit is so bad | 2020 Election
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- Oct 2020
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transport en commun
bus barré
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Russian Bus Stop
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- Sep 2020
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www.iledefrance.fr www.iledefrance.fr
- Jun 2020
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www.defenseurdesdroits.fr www.defenseurdesdroits.fr
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y compris par voie de délégation
Ca concerne aussi les transports
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www.legifrance.gouv.fr www.legifrance.gouv.fr
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ni à l'accompagnant d'une personne handicapée.
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www.cafepedagogique.net www.cafepedagogique.net
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Pour le transport scolaire, les opérateurs veillent à ce que les élèves qui n'appartiennent pas à la même classe ou au même groupe ou au même foyer ne soient pas assis côte à côte".
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l’article D.3111-35 du code des Transports
Article D3111-35 En savoir plus sur cet article... Créé par Décret n°2016-1550 du 17 novembre 2016 - art.
Pour les déplacements assurés dans des véhicules appartenant aux élèves ou à leur famille, le remboursement des frais de transfert s'opère sur la base d'un tarif fixé par le conseil du Syndicat des transports d'Ile-de-France. Pour les déplacements assurés à bord des véhicules exploités par des tiers, rémunérés à ce titre, le remboursement des frais s'opère sur la base des dépenses réelles dûment justifiées.
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- May 2020
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www.cafepedagogique.net www.cafepedagogique.net
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Ce fonStonnement suppose que les transports sSolaires puissent éventuellement s’adapter enfonSton des modes d’organisaton retenus
Il faut contacter idf mobilité
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