article D. 511-43 ouvre à l'élève la possibilité de suivre un enseignement à distance

le quatrième principe quatrième principe du service public la 00:52:38 continuité donc la continuité elle peut être temporelle je vous parlais des permanences 7 jours sur 7 24 heures sur 24 tant qu'à mineur est présent tant qu'à mineur nous est confié mais aussi la continuité dans la transmission des 00:52:52 informations peut-être que la seule chose qu'on va attendre de vous ça sera que vous disiez au chef d'établissement à l'assistant assistance sociale à l'infirmier à l'infirmière que vous avez reçu une confidence donc cette nécessité 00:53:04 d'une chaîne cohérente et protectrice qui va garantir une prise en charge adaptée pour pour nos usagers

Mettre un terme aux ruptures de parcours des enfants en protection de l’enfance et veiller àla stabilité de leurs liens d’attachement.

l’absence de continuité pédagogique encas d’éviction

Des questions liées à la continuité pédagogique (citées par 20 % des délégués) ont également émergé à la suite des périodes de fermeture des établissements scolaires.

R e c o m m a n d at i o n n ° 2 2 La Défenseure des droits recommande au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des sports et au ministre des Solidarités et de la santé de renforcer les relations partenariales entre santé et éducation afin de garantir le respect des droits fondamentaux des enfants hospitalisés en raison de troubles de la santé mentale et de d’assurer une continuité pédagogique pour chaque enfant hospitalisé

En outre, durant la pandémie de COVID-19, les enfants vivant en habitat informel appartenant à la communauté Rom ont été exposés à des difficultés supplémentaires liées à la généralisation de l’enseignement à distance51. En raison d’une fracture numérique considérable, les enfants Roms vivant en habitat informel n’ont souvent pas pu participer aux activités d’apprentissage en ligne de façon équivalente aux autres, les exposant à un risque accru de décrochage scolaire5

8 Cour des comptes, Rapport public annuel, La contribution du service public du numérique éducatif à la continuité scolaire pendant la crise sanitaire, mars 2021

Certaines absences de professeurs, parfois en grande difficulté psychologique, n’ont été découvertes que tardivement, souvent après signalements de parents d’élèves, et ont rarement été déclarées. Les professeurs n’étaient pas formés au télé-enseignemen

Permanence petites vacances en EPLE

les horaires étant annualisés, ils font en général 40 ou 41 heures semaine,

Non , les personnels administratifs en EPLE ne bénéficient pas des vacances scolaires, car ils travaillent pendant les vacances, pour préparer, organiser, gérer… tout comme d’autres personnels de l’Éducation nationale qui pendant que les élèves ont des vacances travaillent à d’autres tâches encore pour le bon fonctionnement du système éducatif. Non, les personnels administratifs des services ne bénéficient pas non plus des vacances scolaires.

Astreintes des chefs d'établissements scolaires 9e législature Question écrite n° 03237 de M. Philippe Madrelle (Gironde - SOC) publiée dans le JO Sénat du 26/01/1989 - page 118 M. Philippe Madrelle appelle l'attention de M. le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, sur les différentes modalités d'astreintes auxquelles sont assujettis les chefs d'établissements scolaires. Il lui demande de bien vouloir lui préciser si les chefs d'établissements sont obligés d'assurer d'une manière permanente la garde des bâtiments administratifs, pédagogiques et des logements de fonction de l'établissement où ils exercent leur activité professionnelle. Par ailleurs, il lui demande si cette astreinte est susceptible de s'étendre à d'autres personnels de l'établissement. Réponse du ministère : Éducation publiée dans le JO Sénat du 04/05/1989 - page 713 Réponse. - En plus de leurs responsabilités définies par le décret n° 85-924 du 30 août 1985 relatives au bon fonctionnement des établissements durant les périodes de présence des élèves, afin d'assurer la sécurité des personnes et des biens, les chefs d'établissement doivent assurer également un certain nombre d'obligations pendant les congés scolaires. La réglementation applicable en ce domaine conduit le chef d'établissement, dans le respect des dispositions statutaires en matière de congés annuels, à organiser durant les vacances une permanence qui répond à des objectifs précis : garantir le renseignement des familles et notamment prévoir l'inscription des élèves, permettre aux services académiques d'effectuer le travail préparatoire pour les rentrées scolaires, assurer l'encadrement du personnel de service pour la conduite des travaux d'entretien ou de réfection qui ne peuvent s'effectuer qu'en dehors de la présence des élèves, permettre la réponse de l'étab lissement aux sollicitations extérieures que peut appeler la politique d'ouverture du service public de l'éducation nationale. Il relève de la responsabilité du chef d'établissement d'établir à cet effet un service de vacances dans lequel, pour la période des vacances scolaires d'été, sa présence est notamment impérative deux semaines après la sortie des élèves et deux semaines avant leur rentrée. Sont astreints également au service des vacances, outre les chefs d'établissement, leurs adjoints, les personnels d'éducation ainsi que les personnels affectés au service d'intendance. S'agissant du gardiennage pendant la période de fermeture, il appartient au chef d'établissement de proposer à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation, les modalités de mise en place de ce service et les éventuelles solutions de remplacement. Enfin, compte tenu des conséquences de l'organisation du service de vacances sur le fonctionnement des établissements, le chef d'établissement doit tenir informé selon le cas le président du conseil régional ou général du dispositif retenu.

LA CONTRIBUTION DU SERVICE PUBLIC DU NUMÉRIQUE ÉDUCATIFÀ LA CONTINUITÉ SCOLAIRE PENDANT LA CRISE SANITAIRE91CONCLUSION ET RECOMMANDATIONS

estimer le degré de consistance de la continuité pédagogique (II)et, enfin, s’intéresse au pilotage de «l’école à distance» et à l’état de maturité du service public du numérique (

Toute décision d'exclusion temporaire ou définitive doit être accompagnée de mesures destinées à garantir la poursuite de la scolarité de l'élève et à faciliter sa réintégration. L'élève doit faire l'objet d'un suivi éducatif (cf. fiche 10).

Remarque:l’établissement doit garantirà l’élève qui fait l’objet d’une mesure conservatoire, la continuité des apprentissages en lui faisant parvenir les contenus des courset les devoirs donnés durant son absence

le numérique est l’espace dans lequel nous vivons. Il ne s’agit plus d’outils au service des pratiques anciennes, mais d’un environnement dans lequel nous sommes plongés, qui détermine et façonne notre monde et notre culture

Ils obligent àune plus grande complémentarité des acteurs,notamment l’intégration des parents

S'il suffisait de distribuer du matériel cela se saurait depuis longtemps, les collectivités qui l'ont fait, certaines depuis près de 20 ans, en savent quelque chose. Car il faut aussi s'assurer de l'infra : connexion, logiciels, maintenance, maîtrise des usages, etc. Et surtout il faut s'assurer que s'installe dans la tête et les pratiques de tous les membres des communautés éducatives l'idée du "continuité". C'est à dire qu'il faut désormais prendre en compte cet impensé des lieux et de leurs fonctions, des métiers, des postures et des actions éducatives au-delà des murs des établissements scolaires. L'idée de continuité peut aussi se retrouver dans une sorte de "nomadisme cognitif" qui articulerait plusieurs expériences de l'apprendre tout au long de la vie et en toutes situations. Pour le dire de manière imagée, ne pas penser que le seul savoir transmis est celui qui, sorti des livres par des maîtres peu formés, rentre uniformément dans les têtes des enfants, des jeunes sagement assis autour de la "chaire", comme l'ont quasiment imposé plusieurs religions au cours de l'histoire.

Fiche 1.1 - L'activation du protocole dans les EPLE

organiser la continuité éducative,

Promouvoir la continuité éducative

Un parent d'un élève a fait remarquer que "alors que l'exercice sportif prenait quelques minutes, mon fils a passé trois heures à tourner, monter et envoyer la vidéo dans le bon format à son professeur."

Malgré un équipement informatique limité dans beaucoup de structures,la continuité pédagogique auprès des jeunes scolarisés a pu être assurée dans une très large majorité des établissements, et pour une grande partie des enfants. Seuls 2% des établissements n’ont pas du tout pu fournir aux jeunes scolarisés leurs cours scolaires en temps voulu.De plus, la quasi-totalité des établissements(98%) était en mesure d’assurer le suivi et le soutien scolaire d’au moins une partie des jeunes scolarisés, le plus souvent pour l’ensemble ou pour une grande majorité des jeunes(83%)

Dans le cadre des suivis éducatifs à domicile ou en milieu ouvert, quatre services d’action éducative sur cinq déclarent avoir pu maintenir les visites à domicile, maispour une petite partie des enfants concernésseulement. Cependant, dans 21% des services d’action éducative, aucune visite à domicilen’a été maintenue

comment percevoir une allocation sociale quand on n’a ni internet, ni compte bancaire, et qu’une grande partie des bureaux de poste sont fermés ?

Une à deux fois par mois...........................................................................6Votre enfant n’ajamais été en contact avec son ou ses enseignant(s)........8

un SontaSt régulier entreleurs professeurs et la très grande majorité des élèves.

Où peut-il trouver les cours et les exercices? Chaque lycée met à disposition des élèves un espace numérique de travail (ENT) où se trouvent, dans le cadre du cahier de texte numérique, des cours et des devoirs déposés par chaque professeur concernant sa discipline ainsi queles dates de remise des travaux. L’élève y télécharge les documents (sujets, supports de cours, exercices...) à travailler. Si le professeur lui demande, l’élèvedépose ses devoirs une fois faits et il y récupère les copies corrigées avec les annotations duprofesseur.

Pendant la fermeture de l’établissement, mon enfant a-t-il du travail à faire? Dans le cadre de la fermeture aux élèves de toutes les écoles et de tous établissements à compter du lundi 16 mars, la continuité pédagogique doit être assurée pour tous les élèves c’est-à-dire que des cours et des exercices doivent leur être proposés ainsi qu’un accompagnement pédagogique par leurs professeurs. Pendant cette période, les élèves auront des activités à réaliser (cours à suivre, exercices à réaliser) et des devoirs à rendre dans les délais fixés par leurs professeurs.

JE SUIS PARENT D’UN ENFANT DE LYCEEGENERAL,TECHNOLOGIQUE OU PROFESSIONNEL

Mon enfant doit-il faire et rendre tous les devoirs qui vont lui être donnés en ligne?L’objectif est de maintenir les acquis déjà développés par votre enfant depuis le début de l’année, de les consolider et de les enrichir par des exercices. Ces derniers sont indispensables pour assurer le retour en classe. Les devoirs donnés en ligne ont un rôle identique à celui des devoirs donnés en période scolaire normale

Combien de temps cette fermeture du collège va durer? Qu’est-ce qui est prévu en termes pédagogiques? Mon enfant pourra-t-il continuer à apprendre si cela dure plusieurs semaines?La fermeture du collège esteffective jusqu’à nouvel ordre.La situation étant évolutive, vous êtes invités à consulter régulièrement l’ENT, la messagerie et/ou le site de l’établissement. Vous pouvez aussi vous connecter au site de l’académie ou de l’inspection académique pour recevoir les consignes.Les ressources pédagogiques à disposition des professeurs et des élèves sont nombreuses et permettent de répondre aux besoins sur une longue période. Ma classe à la maison comporte à ce stade 4 semaines complètes de travaux. Ces ressources seront complétées si nécessaire.

L’objectif de la continuité pédagogique est de s’assurer que les élèves poursuivent des activités scolaires leur permettant de progresser, s’appuyant plus spécifiquement sur des compétences variées adossées au travail autonome des élèves. A cette fin, le professeur soumet un ensemble de travaux et d’activités dont l’élève s’empare dans le cadre de son travail personnel.Le professeur coordonne, supervise et identifie les travaux qu’il souhaite évaluer afin de s’assurer de l’acquisition et/ou de la consolidation de notions ou de compétences.Le travail demandé doit être régulier.

Comment aborder la démarche expérimentale en sciences à distance?L’objectif de la continuité pédagogique est de maintenir les acquis déjà développés depuis le débutde l’année (consolidation, enrichissement...) et d’acquérir des compétences nouvelles lorsque les modalités d’apprentissage le permettent. Dans cette perspective, dans la mesure du possible, le professeur de sciences peut aborder la démarche expérimentale et proposer un ensemble de documents, interactifs ou non, qui permettent aux élèves de comprendre les situations choisies. En aucun cas, il n’est demandé à l’élève de mener des expériences seul chez lui et qui puissent présenter un quelconque danger. Le recours à des vidéos pédagogiques, montrant des expériences, sur lesquelles l’élève est ensuite interrogé, peut constituer un complément utile.

Comment travailler avec les élèves en EPS ?L’objectif de la continuité pédagogique est de maintenir les acquis déjà développés depuis le début de l’année (consolidation, enrichissement...) et d’acquérir des compétences nouvelles lorsque les modalités d’apprentissage le permettent. Sur le plan de la motricité, le professeurpeut mettre à disposition des ressources vidéos choisies ou construites par lui-même afin de favoriser une pratique physique quotidienne, individuelle et adaptée aux consignes de confinement (routine échauffement, stretching commenté, renforcement musculaire guidé...). En respectant le principe d’une activité physique de 30 minutes par jour, les élèves pourront consolider un ensemble de techniques et savoir-faire nécessaires à l’entretien de soi, et, plus largement mieux faire face au stress lié à cette nouvelle forme de travail scolaire et aux nécessaires mesures de confinement.Par ailleurs, le professeur des écoles et le professeur d’EPS peuvent proposer des documents àvisionner ou à écouter en lien avec les activités physiques pratiquées pendant l’année.

Comment savoir si l’élève fait son travail tout seul?La continuité pédagogique est destinée à s’assurer que les élèves poursuivent des activités scolaires leur permettant de progresser dans leurs apprentissages. Il s’agit d’attirer l’attention des élèves sur l’importance et la régularité du travail personnel quelle que soit l’activité, même si elle est réalisée avec l’aide d’un pair ou d’un tiers. Des travaux réguliers et évalués régulièrement y contribuent. Toutefois, le professeur ne peut contrôler l’assiduité dans ce cadre, ni sanctionner son éventuel défaut.

Puis-je m’adresser directement aux corps d’inspection ?Les corps d’inspection sont disponibles en appui et en conseil. Les équipes de professeurs ne doivent pas hésiter à les solliciteraprès en avoir informé le directeur de l’école ou le chef d’établissement. Des dispositifs d’accompagnement des professeurs sont prévus à l’échelle académique avec notamment l’organisation de cellules d’aide à la mise en œuvre de la continuité pédagogique. Le plus simple consiste à se rapprocher de son chef d’établissement qui contactera la cellule de son académie.

Dans mes consignes aux élèves, dois-je faire des révisions ou dois-je poursuivre ma progression pédagogique ?Sur le plan pédagogique, l’objectif est demaintenir les acquis déjà développés depuis le début del’année (consolidation, enrichissements, exercices...) et d’acquérir des compétences nouvelles lorsque les modalités d’apprentissage à distance le permettent. Les activités proposées s’inscrivent naturellement dans le prolongement de ce qui s’est fait en classe auparavant et/ou dans une préparation possible de ce qui sera fait dès le retour dans l’établissement.Le travail demandé doit être régulier. Il doit pouvoir être réalisé dans un temps raisonnable, indiqué explicitement. Le temps consacré à chaque discipline ne doit pas dépasser les horaires habituels, en tenant compte des conditions, notamment en termes de concentration, qui sont celles des élèves à la maison. Les travaux proposés sont adaptés auniveau d’enseignement et aux capacités des élèves. Ils pourront être l’occasion de s’appuyer plus spécifiquement sur des compétences variées adossées au travail autonome.

Quels sont les outils dont je dispose pour assurer la continuité pédagogique?Pour assurer la continuité pédagogique, les professeurs s’appuientsur :-Lessupports papiers usuels comme les manuels scolairesen possession des élèves, dont la plupart sont désormais accessibles en ligne gratuitement.-Les supports numériques usuelstels que:oLes ressources de l’espace numérique de travail de leur école ou établissement; oDes supports numériques, ressources créées par les professeurs et les ressources éditoriales disponibles (BRNE, Eduthèque...); oLa plateforme du CNED «Ma classe à la maison»; oLa plateforme «Jules» du CNED pour consolider le travail personnel de l’élève;oLes ressources disciplinaires ou transversales du site académique et des autres sites institutionnels. En cas de besoin, il est possible de se rapprocher de ses collègues professeurs référents pour les usages du numérique, de se former avec les ressources sur le site de la DANE afin de s’assurer de la maîtrise des outils.

Qu’appelle-ton la «continuité pédagogique»?La continuité pédagogique est destinée à s’assurer que les élèves poursuivent des activités scolaires leur permettant de progresser dans leurs apprentissages, de maintenir les acquis déjà développés depuis le début de l’année (consolidation, enrichissements, exercices...) et d’acquérir des compétences nouvelles lorsque les modalités d’apprentissage à distance le permettent. Les activités proposées s’inscrivent naturellement dans le prolongement de ce qui s’est fait en classe auparavant et/ou dans une préparation possible de ce qui sera fait dès le retour dans l’établissement.

CONTINUITE PEDAGOGIQUE POUR LES ELEVES ENSITUATION DE HANDICAP

Dois-je communiquer avec mes élèves par téléphone, par mail oupar messagerie instantanée?L’efficacité doit être visée: tous les moyens de communication doivent être utilisés pour assurer la continuité pédagogique de chacun des élèves. Une communication régulière avec les parents et les élèves est mise en place.

Comment puis-je m’assurer que letravail a été réalisé par mes élèves?Toutes les modalités de communicationavec les parents et les élèvespeuvent être utilisées (courriel, ENT, téléphone,SMS). Si des parents n’ont pas accès à Internet, des échanges de documents peuvent s’effectuer à l’école où à la mairie. Il est donc nécessaire de bienconnaitre les contraintes de tous et d’informer les parents sur les modalités de communication qui seront utilisées.

Qu’est-il attendu de moi en termes de continuité pédagogique?Chaque professeur doit pouvoir être joint soit par messagerie électronique,soit par téléphone durant les horaires habituels d’ouverture de l’école. Il doit prendre toutes dispositions utiles pour assurer la continuité pédagogique avecles élèves, en lien avec les parents. Il conserve les mêmes missions de conception de son enseignement et de mise en place d’activités pédagogiques et éducatives adaptées à ses objectifs, mais à distance. Il doit pouvoir répondre aux questions liées à l’organisation du travail des élèves et participer à la mise en cohérence de l’action de l’équipe pédagogique.Il prend appui sur l’ENT et/ou le site de l’école, quand il y en a un, et sur les sites adaptés pour communiquer et pour organiser son enseignementavec les élèves et les parents et responsables légaux.

Mon enfant doit-il faire et rendre tous les devoirs qui vont lui être donnés en ligne?L’objectif est de maintenir les acquis déjà développés par votre enfant depuis le début de l’année, de les consolider et de les enrichir par des exercices. C’est aussi de lui permettre dedécouvrir de nouveaux points au programme, en faisant les choix les plus adaptés à cette situation inédite. La réalisation du travail demandé est indispensablepour assurer le meilleur retour en classequand l’école pourra à nouveau ouvrir ses portes aux élèves.

En fonction des choix et contraintes de l’école, il pourra vous être proposé d’ouvrirun compte sur le site «Ma classe à la maison»: dans ce cas, des codes vous seront adressés par le professeur ou le directeur.

Dois-je m’assurer auprès des professeurs des contacts pris auprès des parentset du suivi pédagogique effectué?Un dispositif de suivi régulier est mis en place afin de recenser l’état d’avancementde la continuité pédagogique. Il doit permettre de veiller à la régularité du travail effectué par les élèves.Ce suivi doit permettre de vérifier que tous les élèves sont accompagnés.

Dois-je organiser un système de permanence par roulement entre les professeurs?Pendant la période de fermeture des écoles aux élèves, les personnels restent en activité. Ilssont chargés de concevoir et de mettre en œuvre l’organisation pédagogique nécessaire à la continuité des enseignements ou du service. Cette continuité intervient à distance.